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Par Solidarités Nouvelles pour le Logement - Publié le 24 février 2016 - 08:41 - Mise à jour le 24 février 2016 - 08:55
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SNL inaugure de nouveaux logements d’insertion

Fruits d’une collaboration fructueuse entre Solidarités Nouvelles pour le Logement, une collectivité territoriale et la Fédération Française du Bâtiment, deux nouveaux logements d’insertion viennent d’être inaugurés à L’Île-Saint-Denis (93).

La mairie de L’Île-Saint-Denis disposait de deux logements de 55 et 49 m² qu’elle souhaitait vendre. Contactée pour acquérir ces logements, Solidarités Nouvelles pour le Logement a sollicité la Fédération Française du Bâtiment qui s’est portée acquéreuse pour les confier en bail à réhabilitation à SNL. Fin mars 2015, le bail d’une durée de vingt ans était signé devant notaire, moins d’un an plus tard, les deux logements ont été inaugurés. Avec cette opération exemplaire d’acquisition-réhabilitation, SNL poursuit son développement en Seine-Saint-Denis en créant des logements d’insertion avec accompagnement social.

Dans quelques jours, ces deux nouveaux logements seront loués à des familles en difficulté avec deux ou trois enfants, sans logement ou mal-logés. Jusqu’à retrouver une stabilité, elles seront accompagnées par une assistante sociale et par les bénévoles du groupe local SNL de L’Île-Saint-Denis, qui leur apporteront soutien et bienveillance, jusqu’à leur relogement ultérieur.

De nouvelles inaugurations sont prévues au mois de mars dans le Val-de-Marne : deux appartements, également financés dans le cadre d’un bail à réhabilitation, pourront recevoir de nouvelles familles en difficulté dans les communes de Maisons-Alfort et Saint-Maur-des-Fossés.

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Le bail à réhabilitation, modalité simple et efficace

Un propriétaire confie un logement à SNL pour une durée minimale de 15 ans. SNL réalise des travaux en accord avec le propriétaire – mise aux normes, amélioration de la qualité énergétique, réagencement – et le loue ensuite à des personnes en difficulté. Le logement est rendu au terme du bail, libre et en excellent état. Durant la durée du bail, l’association prend l’entière responsabilité du logement, elle en assume toutes les charges et responsabilités – frais de notaire, travaux, taxes, frais de copropriété –, et entretient le logement. Le propriétaire ne perçoit pas de loyer mais il ne déclare aucun revenu locatif, et le bien sort de l’assiette de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). Pendant cette période, SNL loue les logements pour un faible loyer à des personnes seules ou en famille, en situation de mal-logement. Ces locataires sont accompagnés par les travailleurs sociaux et les bénévoles de l’association jusqu’à retrouver une stabilité. Après 3 ans en moyenne, ils accèdent à un autre logement, durable et autonome, laissant la place à d’autres ménages en difficulté. Grâce aux travaux importants réalisés, à la gestion effectuée par SNL et aux avantages fiscaux, le bail à réhabilitation est avantageux pour un particulier, propriétaire d’un logement, ou investisseur locatif. Sa rentabilité peut être équivalente à celle du marché, sans risque, et avec un véritable impact social. -------------------------------------------------------------------------------------------------------------

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