"La philanthropie, un projet de vie", le nouveau guide de France Générosités
France Générosités propose depuis le 11 juin 2019 un guide pour la philanthropie. L’objectif : informer et accompagner les Français dans la construction d’un projet philanthropique.
Que peut-on donner et léguer ? À qui et comment ? Comment léguer tout ou partie de mon patrimoine à une association ou une fondation ? Quelles sont les démarches ? Dans son nouveau guide La philanthropie, un projet de vie, le syndicat associatif France Générosités s’empare des questions que se posent celles et ceux qui souhaitent s’engager dans la philanthropie dans le cadre d’une donation ou d’un legs.
Le guide, disponible depuis le 11 juin 2019 sur le site internet de France Générosités, a été réalisé en partenariat avec le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse. Il a été rédigé à six mains : celles d’Ann-Sophie de Jotemps, responsable juridique et fiscal chez France Générosités, d’Isabelle Roqueplo, fondatrice et dirigeante d’Aurige, une société d’accompagnement des organisations sans but lucratif, et de Céline Ponchel-Pouvreau, directrice du département juridique et libéralités de la SPA.
Lever les freins à la donation et au legs
Le guide se veut très pédagogique, en expliquant chaque étape de la donation et en intégrant des cas pratiques. Il présente d’abord les concepts juridiques autour des donations et legs, comme les organismes habilités à les recevoir, ceux qui peuvent les faire, et ce que l’on peut donner dans le cadre d’une donation ou d’un legs. Ensuite, une « boîte à outils » sur le legs et la donation (conditions, formes, options…), puis le détail du règlement de la succession. Pour terminer, un point sur les contrôles exercés sur la donation ou le legs par tous les acteurs (association/fondation, donateur, pouvoirs publics).
« Notre ouvrage a pour ambition d’accompagner et d’informer les donateurs et de leur permettre de construire leur projet philanthropique », explique France Générosités. La complexité juridique des dispositifs de don reste aujourd’hui l’un des freins majeurs autour de la donation ou du legs, selon les experts.
Pourtant, en France, les legs et donations sont une composante essentielle des ressources de nombreuses associations et fondations. Selon le Panorama national des générosités de l’Observatoire de la Philanthropie - Fondation de France, en 2015, les donations et legs ont représenté près d’1 milliard d’euros, soit près du quart des 4,5 milliards de générosité des particuliers dont bénéficient les organismes faisant appel à la générosité du public. En 2017, les legs et autres libéralités représentaient 30,5 % des ressources privées des 97 membres de France Générosités et 10 % de l’ensemble de leurs ressources.
