Toutes les infos en bref qui font rayonner l’intérêt général ! Cette semaine, la mise en place de Hauts commissaires à la lutte contre la pauvreté, une appli pour aider les enfants autistes, un partenariat pour le château de Versailles et une influenceuse pas comme les autres sur Instagram.

 

 

Solidarité

 

Le ministère des Solidarités et de la Santé et le ministère de l’Intérieur ont annoncé, le 10 juillet 2019, la nomination de 18 Hauts commissaires à la lutte contre la pauvreté, dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté présenté en septembre 2018. Placés auprès des préfets de chaque région, les Hauts commissaires prendront leurs fonctions le 2 septembre.

 

Éducation

 

Une chercheuse de l’Université Grenoble Alpes a développé une application originale pour aider les enfants autistes à mieux comprendre et à maîtriser l’expression des visages au quotidien. Présenté sous forme de jeu, l’outil Emoface a vocation à leur permettre de reconnaître, d’identifier puis de reproduire les différentes émotions exprimées par l’avatar intégré au programme. 

 

Le 25 juin 2019, le Syndicat de la Presse Social (regroupant plus de 80 éditeurs), a publié un livre blanc contre “l’illectronisme”. Ce phénomène, qui désigne le fait d’être mal à l’aise avec les outils numériques, touche 11 millions de Français, de tous âges, de tous milieux et de toutes catégories socio-professionnelles.

 

Mécénat

 

Le promoteur immobilier Emerige renouvelle son partenariat avec l’Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles. Signé pour trois ans, de 2020 à 2022, l’accord porte sur le soutien aux expositions d’art contemporain organisées sur le site et l’accompagnement de l’offre jeunes public avec l’opération « Une journée de vacances à Versailles ». 

 

La Fondation Société générale et la Société générale Côte d'Ivoire (Sgci) ont signé fin juin une convention avec l'association Claire Amitié pour la rénovation et l'agrandissement de son centre de formation pour jeunes filles à Bouaké. La convention a été signée pour un montant de 27 millions de francs CFA (environ 41 000 euros).

 

Associations

 

La startup MaCotisation, spécialiste de la gestion administrative en ligne des associations, poursuit sa croissance. Après avoir levé 170 000 euros fin 2018 auprès du fond d’amorçage FastForward, MaCotisation élargit son offre pour les associations : gestion de la communauté adhérents et de leurs paiements (CB, chèque, espèce, etc.), boutique en ligne, gestion comptable et assemblées générales. L’abonnement mensuel est gratuit pour les associations de moins de 50 membres.

 

Le mémento « Associations » 2019, paru le 5 juin 2019 aux éditions Francis Lefebvre, donne toutes les clés pour une gestion efficace des associations, fondations, congrégations et fonds de dotation : financement de l’activité, recrutement de bénévoles, démarches administratives, fiscalité…

 

Santé

 

Le 21 septembre 2019 à Paris, et le 22 septembre à Toulouse, se tiendra le Triathlon des Roses, un défi sportif et solidaire pour la recherche sur le cancer du sein. L'événement est organisé chaque année depuis 2014 par la Fondation ARC pour la recherche sur le cancer, à l’occasion d’Octobre rose. Pour s’inscrire, c’est ici.

 

Environnement

 

La Fondation de France a lancé, le 20 juin, dernier jour du printemps, le BEEFUND, un fonds pour la protection des abeilles. Dans ce cadre, la Fondation de France est devenue marraine de B., la nouvelle abeille influenceuse engagée sur Instagram (@Bee_nfluencer). Plus l’abeille a de followers, plus la Fondation s’engage pour soutenir la cause des abeilles.

 

Carrefour a reçu le prix Creative Effectiveness pour sa campagne Black Supermarket, réalisée par l’agence Marcel. Le prix est venu récompenser l'impact de l’opération menée par les magasins Carrefour, qui ont commercialisé des légumes “interdits” (issus de semences non homologuées) dans 38 magasins en Bretagne et en Île-de-France, ce qui a permis de changer la législation française sur le sujet.

 

« Être vraiment utile dans mon travail », « être passionné », « trouver du sens », ce sont les aspirations de plus en plus de jeunes. Selon une étude Ipsos-BGC-CGE publiée en 2018, ils sont 72 % à considérer le sens de leur  travail comme un critère essentiel dans le choix de leur futur métier. Dans ce contexte, nous vous présentons le livre : « Activez vos talents, ils peuvent changer le monde ! » écrit par Matthieu Dardaillon, fondateur de l'organisation Ticket for Change. Ce livre a pour but d’aider chacun à identifier ses talents uniques et clarifier ses aspirations pour trouver sa voie, créer ou trouver le métier rêvé.

 

 

« Le livre de référence pour toutes celles et ceux qui veulent contribuer à l’amélioration de nos sociétés. Un guide unique, qui nous aide à mieux nous interroger sur notre capacité à créer de l’impact et du (bon) sens dans nos vies. Il est urgent et important de le lire, et surtout de le mettre en application ! », témoigne Youssef Oudahman, cofondateur de Meet my Mama.

 

L’auteur de ce livre, Matthieu Dardaillon, entrepreneur social, conférencier et co-fondateur de Ticket for Change, s’est posé une question centrale : comment avoir le plus d’impact positif dans sa vie professionnelle ? « Ce livre est le fruit de dix années de recherche et d’exploration. J’y partage l’état d’esprit et les outils qui m’ont aidé à trouver ma voie, et m’aident encore au quotidien à poursuivre ma mission », explique t-il.

 

Quatre clés nécessaires pour passer à l’action

 

Pour écrire son livre, Matthieu Dardaillon est parti de son propre cheminement et de ses interrogations autour du sens et du travail pour permettre à chacun de révéler ses talents. La première partie du livre est consacrée au pourquoi il est essentiel de prendre sa vie en main face aux défis sociétaux sans précédent. Puis, le lecteur est invité à « démarrer l’exploration » en se questionnant par exemple sur sa mission de vie ou sur sa conception de la réussite. Dans le troisième chapitre, l’objectif est d’identifier ses talents ainsi que les domaines où les faire fructifier. Enfin, le dernier chapitre se concentre sur « la mise en mouvement » avec des conseils concrets pour passer à l’action et des témoignages d’acteurs de changement.

 

 « Activez vos talents, ils peuvent changer le monde !  ». Matthieu Dardaillon . éd. Alisio, 2018. 480 p. Prix : 25 euros.

Quatrième article de nos Cahiers de vacances sociaux et solidaires.Depuis le début le mois de septembre 2018, le mécénat subit les remous d’une division entre les associations, les politiques et les citoyens sur son intérêt. Notre Dame de Paris, le refus de Total comme sponsor des JO2024, les ONG interpellants le Louvre : autant d’évènements qui ont galvanisé les questions autour de ces dons suspectés de cacher des niches fiscales. Si les pouvoirs publics envisagent sa modification, les associations sont vent debout pour le protéger. Retour sur l’année médiatique et politique du mécénat en France.

Octobre 2018

 

Baromètre Admical du mécénat d’entreprise en France  

- les dons déclarés sont en augmentation depuis 2010

- les TPE et les PME sont les principales contributrices (en nombre)

- le mécénat finance principalement des structures privées (83 %) et des projets locaux (89 %)

- 85 % des mécènes annoncent vouloir stabiliser ou augmenter leurs dons à l’avenir.

 

 

Novembre 2018

 

Rapport de la Cour des Comptes intitulé Le soutien public au mécénat d’entreprises. Le document souligne :

- « grand succès du dispositif fiscal et de ses compléments ultérieurs »

- explosion du nombre de fondations d’entreprises 

- multiplication par 10 du coût du mécénat pour les finances publiques

- les recommandations prévoient de baisser la réduction fiscale (60 % actuellement à 50 ou 40 %) offerte aux entreprises. 

Parallèlement, la suppression de l’ISF (devenu IFI) et l’augmentation de la CSG ont réduit les dons aux associations qui s’inquiètent d’une nouvelle baisse en cas de modification des déductions fiscales du mécénat. 

 

 

Décembre 2018

 

La loi de finance instaure une nouvelle franchise de défiscalisation à 10 000 euros pour les TPE et les PME. Auparavant, la réduction fiscale de 60  % s’appliquait aux dons d’un montant inférieur ou égal à 0,5 % du CA d’une entreprise, ce qui pénalisait les petites entreprises. 

Une obligation déclarative doit être réalisée pour les dons supérieurs à 10 000 euros (montant des dons, leurs dates, le nom des bénéficiaires ainsi que les contreparties octroyées). 

Texte législatif: articles 148 et 149 loi n°2018-1317 du 28/12/2018.

 

Janvier 2019  

 

Des dirigeants d’entreprise s’allient, à l’initiative de la Fondation SNCF, et signent le « Manifeste du mécénat de compétences ». Objectif : créer, d’ici 2021, un système de mécénat de compétences structuré comprenant un outil d’évaluation et valorisant les salariés qui y participent. Les 17 signataires espèrent ainsi pousser ce mouvement au niveau national et international. 

 

Avril 2019 

 

L’incendie de la cathédrale de Notre-Dame de Paris a suscité une véritable mobilisation des mécènes. Si les grandes fortunes et les entreprises se sont rapidement engagées à donner, les citoyens ont aussi fait preuve de générosité. Au total, 850 millions d’euros de promesses de dons ont été enregistrés mais seulement 38 millions récoltés actuellement, et certains mécènes, notamment parmi les collectivités, ont renoncé à faire leur don.

 

Juin 2019 

À la suite de l’annonce du Gouvernement d’envisager la diminution de la réduction fiscale accordée aux mécènes (60 % à 50 % ou 40 %), les acteurs du secteur se sont mobilisés. Le syndicat France Générosités, avec l’Admical, l’Association Française des Fundraisers (AFF), le réseau Les entreprises pour la Cité, le Centre des Fonds et Fondations (CFF) et le Mouvement Associatif ont signé un communiqué de presse commun intitulé  « Vers un crash philanthropique ? ». 

Après les baisses de dons engendrés par les précédentes réformes du Gouvernement, les bénéficiaires du mécénat s’inquiètent quant à la pérennité de leurs missions. 

 

La maire de Paris, Anne Hidalgo, annonce refuser Total comme sponsor des JO2024. Cette décision interroge sur la possibilité, voire l’obligation morale des bénéficiaires de « choisir » des mécènes partageant leurs valeurs. 

 

Juillet 2019 

 

Les grandes écoles se mobilisent contre le changement souhaité par le Gouvernement de réduire la défiscalisation liée au mécénat. De nombreuses bourses sont, en effet, financées par des mécènes. 

Parallèlement au sommet international Pact for Impact dédié à l’ESS, organisé à Paris les 10 et 11 juillet, le Gouvernement a annoncé repousser à 2021 la réforme sur le mécénat. Un sursis pour les associations qui craignaient de voir leur financement réduit en cendres. 

 

Mi-juillet, le Parlement vote le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris. Celui-ci vise à permettre la réalisation des travaux d’ici 5 ans, ce qui nécessitera de déroger à certaines règles de restauration du patrimoine. 

 

Des ONG accusent le Louvre d’être financièrement soutenu par un mécène impliqué dans la crise des opioïdes, enjeu de santé publique aux États-Unis.  La Tate, organisation britannique regroupant plusieurs musées, a refusé les dons de la famille Sackler, également associée à cette affaire. 

 

Troisième article de nos Cahiers de vacances sociaux et solidaires. Être entrepreneur, c’est un challenge de tous les instants. Du lancement de son projet à l’agrandissement de son équipe en passant par la recherche d’investisseurs, les risques d’échecs et de découragement sont nombreux. Pour éviter que les montagnes russes de l’entrepreneuriat sapent votre moral, profiter de l’expérience d’autres entrepreneurs et leur chiper quelques stratégies, rien de mieux que d’écouter ces quelques podcasts en anglais. 

 

Do good better

Ce podcast permet de découvrir l’envers du décor et les difficultés auxquelles sont confrontés les entrepreneurs sociaux, les associations et tous les porteurs de projet à but non lucratif. Des experts expliquent comment adapter le big data, le brand content et autres actions à l'entrepreneuriat social. 

 

The impact podcast

Le podcast qui explore le monde de l’impact social et son développement à travers des interviews d’entrepreneurs, de penseurs ou encore de philosophes. Un moment d’inspiration et de réflexion. 

 

Inspiring social entrepreneur 

Interventions et débats d’entrepreneurs où chacun dévoile ses réussites et ses échecs sans filtre. Une dose d’inspiration mêlée de conseils sur les levées de fonds, les investisseurs et le management. 

 

Social entrepreneur

Des entrepreneurs y racontent leurs parcours, les raisons qui les ont mené à s’engager et vouloir  impacter la société. À travers leurs histoires, ils partagent des astuces et des conseils. Chaque épisode est un appel à agir ! 

 

Impact boom

Récits de vie et d’envies, toujours la même: entreprendre. À travers leurs parcours, chaque acteur dispense ses conseils pour réussir son aventure entrepreneuriale. Une bonne dose d’inspiration.  

 

Change creator 

Un podcast technique qui explique comment mener une campagne Facebook, construire un esprit d’équipe ou encore imposer sa marque grâce au storytelling. Des conseils et des techniques bien pratiques! 

 

Fashion revolution 

Le podcast qui explore la fabrication de nos vêtements et les nouveaux modes de consommation qui se développe. « Green is the new black » est devenu le nouveau fer de lance d’une génération en quête d’une mode plus éthique, transparente et respectueuse des hommes. À écouter avant les soldes ! 

 

The Tim Ferriss Show

À travers ses interviews, Tim Ferris dissèque les conseils de ses interlocuteurs, les astuces des livres sur l’entrepreneuriat, les routines du matin et les habitudes à prendre dans sa vie personnelle comme professionnelle. Une belle boîte à outils !

 

One billion

La petite équipe derrière ce podcast explore la manière dont le changement se produit dans la société, à toutes les échelles. L’occasion de mieux comprendre la société qui nous entoure et nos comportements pour devenir une meilleure version de soi-même. 

 

Stanford social innovation review

Des leaders du secteur interviennent pour analyser les changements sociaux. Philanthropie, investissement, levée de fonds, ONG...de quoi garder l’esprit ouvert sur le secteur ! 

 

 

21, l’accélérateur de Croix-Rouge française, vient d’inaugurer un nouvel espace de co-working social dédié aux associations et entreprises à impact social. Il lance son appel à candidatures aux porteurs de projets à impact social qui souhaitent rejoindre le lieu, à Montrouge, dans les Hauts-de-Seine.

 

 

Un accélérateur d’innovation sociale de la Croix-Rouge

 

21, c'est le lieu-plateforme que lance la Croix-Rouge française pour accélérer l’innovation sociale en France à Montrouge (92). 

Carrefour inédit de ressources et d’acteurs, 21 accueille deux programmes d’accompagnement, une école de code en partenariat avec Simplon et un studio de réalité virtuelle, ainsi qu’un coworking social, résidence inédite de porteurs de projets à impact de plus de 1 000 m².

 

À la suite d’une première phase d’appel à projets pour ses programmes d’accompagnement qui s’est clôturée en mai dernier, 21 lance son appel à candidature au coworking social de 21.

 

Le coworking social de 21 est ouvert aux associations, entrepreneurs & startups intervenant sur les terrains d'action de la Croix-Rouge française. 

Il s’adresse à des porteurs de projet à impact désireux de travailler dans un lieu qui rassemble leurs pairs, de partager leurs expériences avec leur écosystème, d’apprendre de celles des autres et d’intégrer l’environnement de la Croix-Rouge française.. Vous êtes une association ou une entreprise à impact social ? Rejoignez 21 !

 

Coworking et développement de projets à impact social

 

L'offre de coworking de 21 comprend : 

> 60 postes de travail au sein d’un espace de 1 000 m² conçu par les architectes & designers  Nicolas Omet et Johan Brunel de l’agence LOMA

> 3 bureaux fermés de 4 à 8 postes

> 8 salles de réunion de 4 à 15 personnes

> Une connexion Internet très haut débit en réseau fermé

> Un espace communautaire composé de gradins et d’une bibliothèque des 1000 ouvrages de référence sur l’innovation sociale

> Les événements communautaires de 21

> L’accès au réseau de la Croix-Rouge grâce à des rendez-vous facilités avec ses experts-métiers et des temps de découverte de l’association 

> Un accès libre au studio de réalité virtuelle de 21

 

21 est un terrain d’expérimentation unique pour ceux qui veulent tester et développer leurs idées.

21 est un levier de transformation pour tous les opérateurs qui veulent déployer des solutions globales à impact social positif.

21 est l’accélérateur qui permet d’inventer le progrès social du XXIe siècle.

 

Pour candidater et rejoindre le coworking social de l'accélérateur 21, c'est ici : https://airtable.com/shrhK0WVH5aXH9hVr

Et pour tout renseignement complémentaire, n'hésitez pas à contacter Antoine : antoine.verstraete@croix-rouge.fr

 

Tenir informé les lecteurs des livres, guides, analyses publiés au sujet du monde de la consom’action, de la solidarité et de l’engagement est crucial chez carenews. Aujourd’hui, nous nous intéressons au guide pour consommer autrement d’Emmanuelle Vibert : « Mon défi rien de neuf », réalisé en partenariat avec l’association Zero Waste France. Emprunt, location, achat d’occasion, mutualisation, fabrication, réparation... Celui-ci recense des solutions pour réussir le défi « Rien de neuf » au quotidien.

 

 

« Préserver les ressources de notre planète en essayant d’acheter le moins d’objets neufs possible », tel est l’objectif du Défi « Rien de neuf ? » lancé en janvier 2018 par l’association Zero Waste France. Son but ? Inviter tout à chacun à diminuer ses achats d’objets neufs pendant un an et à trouver des solutions alternatives tout en réfléchissant à l’impact de sa consommation quotidienne. Près de 14 900 personnes partagent aujourd’hui leur expérience via le groupe Facebook Le Défi « Rien de neuf ? ». La journaliste Emmanuelle Vibert, spécialisée dans les alternatives écologiques et la consommation responsable, partage dans le guide Mon défi rien de neuf : le  guide pour consommer autrement toutes les clés pour passer à l’action, illustrées par des témoignages issus du groupe Facebook.

 

Une boîte à outil pour changer son mode de consommation

 

Après une courte introduction qui incite le lecteur à participer au défi, on découvre au fil des chapitres comment s’habiller, équiper son logement en électroménager, s’équiper en high-tech, meubler et décorer son intérieur, s’occuper d’enfants et vivre ses loisirs...sans rien de neuf. Chaque chapitre débute par des rappels sur l’impact écologique d’un objet et sa filière, par exemple, le jean pour la filière textile. S’ensuit pour chacune des filières des propositions d’alternatives possibles sous forme de carnet pratique. Concernant les vêtements, on découvre par exemple l’existence de blogs pour les réparer ou les transformer, de repair café pour y rencontrer des couturières et couturiers, d’un site qui recense les 5 800 retoucheries et 4 000 cordonniers en France, des sites de vente de vêtements d’occasion en ligne ou des marques de créateurs upcycling comme Les Récupérables ou super marché. Alors, prêt·e·s à relever le défi ?

 

Mon défi rien de neuf : le guide pour consommer autrement. Emmanuelle Vibert. éd. Rue De L'échiquier, 2019. 224 p. Prix : 18 euros.

 

Le ministre de la Transition écologique et solidaire François de Rugy a présenté sa démission le 16 juillet 2019, mis à mal par des révélations médiatiques sur son utilisation de fonds publics. Son mandat n’aura duré que 10 mois.

 

 

Nouveau départ au ministère de la Transition écologique et solidaire. À peine 10 mois après sa nomination, François de Rugy a présenté sa démission. Il était acculé par diverses révélations de Médiapart et de plusieurs autres médias, sur son utilisation des fonds publics et de ses frais professionnels, en tant que ministre mais aussi à l’époque de son mandat parlementaire. Il venait par ailleurs de limoger sa directrice de cabinet, la préfète Nicole Klein, suite à des révélations sur un logement social à Paris qu’elle aurait conservé sans l’utiliser.

 

Le prédécesseur de François de Rugy, Nicolas Hulot, avait tenu 15 mois avant de claquer brutalement la porte du Gouvernement en août 2018. Il avait, à l’époque, dénoncé les conditions dans lesquelles il exerçait son mandat, pointant du doigt la force des lobbys dans la conduite de la politique environnementale. Depuis 2007, 11 ministres se sont ainsi succédés, sous des appellations variées, au portefeuille de l’écologie, devenu un véritable « siège éjectable » du Gouvernement. 

 

« Déclassement »

 

C’est la ministre des Transports, Elisabeth Borne, jusque-là placée sous l'autorité du ministre de la Transition écologique et solidaire, qui a été désignée pour remplacer François de Rugy. Elle gardera également son portefeuille des transports. Elle n’aura toutefois pas le rang de ministre d’État, a précisé l’Élysée.

 

La décision du Gouvernement a fait monter au créneau plusieurs associations écologistes. L’ONG Greenpeace s'est inquiétée du « déclassement » du ministère de la Transition écologique et solidaire, qui perd ses attributions de ministère d’État. « Même si cette charge était avant tout symbolique, c'est un signal préoccupant », a regretté Jean-François Julliard, directeur général de Greenpeace France. Le portefeuille de l’écologie était un ministère d’État depuis la présidence de Nicolas Sarkozy (2007), à l’exception du mandat de Nathalie Kosciusko-Morizet, de fin 2010 jusqu’à l’élection de François Hollande. 

 

« Tant que le président et le premier ministre ne font pas de l'écologie une véritable priorité dans les arbitrages politiques, nous ne rattraperons pas notre retard face à l'enjeu climatique ou la perte de biodiversité », a alerté Jean-François Julliard dans un tweet. « Au-delà des révélations de Mediapart, voilà 10 mois de perdu pour l'écologie », a regretté Maxime Combes, porte-parole du réseau altermondialiste Attac en France. De son côté, l’association Agir pour l’environnement (APE) a dénoncé un « Président qui parle vert mais agit gris ». 

 

Deuxième article de nos Cahiers de vacances sociaux et solidaires. Vous souhaitez vous lancer à la rentrée ? Association, SAS, SARL, EURL, régime fiscal, responsabilité personnelle ou collective ? Vous vous sentez aussi perdus que devant la liste des E320, E250 et autres E mystérieux qui jonchent la liste des ingrédients de vos gâteaux préférés ? Rien de grave, c'est tout à fait normal. Pour vous y retrouver dans cette jungle de sigles et réussir à trouver le statut juridique qui correspond le mieux à la structure que vous souhaitez créer, carenews vous livre quelques ressources à explorer. 

 

Entre l’asso et l’entreprise, mon cœur balance

 

Pour débuter dans cette  tâche complexe, trois questions doivent se poser :  

 

- est-ce que je désire réaliser un profit personnel via ma structure ?

- est-ce que je désire monter seul ma structure ? 

- quel type de gouvernance est-ce que je souhaite développer ? 

 

Grâce à son article et ses excellentes infographies, FEST vous défriche le terrain. 

 

Mi-figue, mi-raison : le statut hybride prend de l’ampleur 

 

Dans son Baromètre de l’entrepreneuriat social, Convergences consacre un article aux statuts les plus choisis dans le secteur de l’ESS.  

 

Derrière une structure, de grosses conséquences

 

Êtes-vous prêt·e à mettre en jeu votre responsabilité financière ? Quelles actions souhaitez-vous mener ? Souhaitez-vous faire participer des actionnaires ou être le·la seul·e responsable ? Autant de questions qui détermineront le choix de votre statut juridique. 

 

Quel statut pour « ma petite entreprise »? 

 

Sur le blog du dirigeant, vous trouverez des articles très clairs et très complets sur les points à prendre en compte pour choisir son statut juridique : fiscalité, rémunération du dirigeant, souplesse administrative. 

 

Le site du ministère de l’Économie, des Finances, de l’Action et des Comptes publics propose un tableau récapitulatif qui permet d’avoir une vision rapide des différents statuts juridiques et des conditions à suivre pour y adhérer. 

 

BPI France a réalisé un simulateur de statut juridique qui peut vous aiguiller dans votre recherche. 

 

Pour ceux qui préfèrent les mots aux tableaux, Le coin des entrepreneurs détaille les différents statuts par paragraphe. 

 

La Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) de Paris détaille chaque statut indépendamment et propose même un conseil juridique (experts) via le service Inforeg. 

 

En plus d’une description des différents statuts possibles, le site Jurifiabe offre des articles pour vous aider à comprendre quel sera le meilleur statut pour vous. Exemple : « entreprendre seul ou à plusieurs? »

 

Quel statut pour mon association ? 

 

Legalplace détaille les différents statuts associatifs et leurs implications administratives. 

 

L’Avise propose une fiche détaillée sur le statut d’association loi 1901. 

 

Les parlementaires étudient une proposition de loi, présentée par plusieurs députés du MoDem, visant à améliorer la trésorerie des associations. Elle a été adoptée par l’Assemblée nationale, et modifiée par le Sénat sur certains points. 

 

 

Baisse des subventions, réformes fiscales à la chaîne (ISF/IFI, hausse de la CSG, impôt sur le revenu)... Depuis quelques années, les associations sont bien malmenées financièrement, sans perspective d’amélioration. C’est tout l’objectif de la proposition de loi déposée par Sarah El Haïry et d’autres députés du MoDem le 17 octobre 2018, actuellement à l’étude au Parlement : améliorer le pilotage de la trésorerie des associations, pour développer et renforcer leur financement. 

 

La proposition de loi inaugure ainsi de nombreuses possibilités, comme celle, prévue à l’article 2, de permettre à des associations membres d’un même réseau de s’accorder entre elles des prêts de trésorerie sans intérêts, pour une durée inférieure à deux ans. Cette mesure, qui s’aligne avec une exception au monopole bancaire dont bénéficient aujourd’hui certaines entreprises ayant un lien de capital entre elles, permettrait aux associations de se passer du financement par voie bancaire, qui « a tendance à peser excessivement sur les budgets des associations », expliquent les porteurs du projet de loi.

 

La proposition de loi s’attèle également, dans son article 3, à faciliter le transfert des dépôts et avoirs des comptes inactifs des associations vers le fonds pour le développement de la vie associative (FDVA). « Il nous faudra seulement veiller à ce qu’ils ne s’égarent pas en route vers les gouffres sans fond d’autres déficits totalement étrangers à l’affaire », a averti Nadia Sollogoub, sénatrice de la Nièvre, lors de la première lecture par le Sénat le 9 juillet 2019.

 

 

Plusieurs mesures retoquées par le Sénat

 

La proposition de loi a été modifiée par le Sénat sur plusieurs aspects. Les sénateurs ont regretté le « flou » de certaines mesures, et les obligations de paiement et les limitations « excessives » imposées par le texte aux collectivités territoriales, « par rapport à la réalité des relations entre associations et collectivités sur le terrain ». 

 

Ainsi de l’article 1er, qui prévoyait d’inscrire dans la loi la possibilité pour les associations et de reporter un « bénéfice raisonnable » sur une subvention qui n’a pas été entièrement consommée. « Article essentiel pour les associations » selon le secrétaire d’État Gabriel Attal, il a néanmoins été supprimé par les sénateurs qui ont estimé que la notion d’excédent raisonnable n’était pas suffisamment précisée. « Une étude d’impact sur les effets de telles mesures sur le fonctionnement du secteur associatif aurait dû être réalisée », a regretté Patrick Kanner, sénateur PS (Nord). 

 

L’article 1er bis, également supprimé par les sénateurs, prévoyait que le délai de paiement des subvention serait fixé à 60 jours à compter de la date de la notification de la décision portant attribution de la subvention. Jacqueline Eustache-Brinio, sénatrice LR (Val-d’Oise) rapporteure du texte au Sénat, a estimé qu’il était « sage » de ne pas fixer de délai pour le versement de la subvention : « Aucune collectivité ne souhaite mettre en péril une association, quelle qu’elle soit, en ne versant pas, dès qu’elle le peut, les subventions accordées », a-t-elle justifié.

 

Le texte a été retransmis à l’Assemblée nationale, le 10 juillet 2019, pour une deuxième lecture. Il doit encore faire la navette entre les deux assemblées, puis passer en assemblée paritaire mixte.

 

Créée en 2000, Planète Urgence est une association de solidarité internationale et de protection de l’environnement. L’ONG vise à développer l’autonomie des populations défavorisées. En partenariat avec Rock en Seine, Carenews vous invite à découvrir cette initiative qui sera présentée aux festivaliers cette année.

 

 

Planète Urgence articule ses actions autour de deux axes, à commencer par le volontariat. Depuis ses débuts, l’ONG a envoyé plus de 10 000 volontaires dans une trentaine de pays pour des missions courtes ou longues, notamment avec son programme de Congé Solidaire. En 2006, Planète Urgence a également lancé son programme Environnement et Développement, qui met en place des projets de reforestation et de développement durable des ressources et a permis de planter plus de 7 millions d’arbres. Ce programme est par ailleurs mis en valeur par Planète Urgence au festival Rock en Seine auquel elle participe cette année.

 

Quelles sont les dernières actualités de Planète Urgence ?

 

Déjà présente en Indonésie et à Madagascar, l’association a lancé cette année un nouveau projet dans le parc national de la Bénoué, au Cameroun. Cette initiative vise à développer la filière de l'anacardier, qui produit la noix de cajou. Au total, 40 000 arbres doivent être plantés et les populations locales seront accompagnées pour bénéficier de cette nouvelle activité.

 

De plus, Planète Urgence a nommé le 1er juin dernier Amandine Hersant au poste de directrice générale. Venant succéder à Thomas Boisserie, celle-ci était auparavant à la tête du département santé, éducation et alimentation durable du fonds Danone Ecosystème.

 

Quels sont les projets d’animation prévus pour Rock en Seine ?

 

Planète Urgence proposera aux festivaliers de plonger dans la « forêt des donateurs » un parcours permettant de découvrir comment les dons sont utilisés pour les projets de reforestation et de développement économique. D’autres activités sont prévues, comme des tatouages à l’encre végétale ou des goodies responsables.

 

Pour soutenir Planète Urgence, vous avez la possibilité de faire un don lorsque vous achetez vos billets pour Rock en Seine. Il est également possible de participer à la levée de fonds 1 euro = 1 arbre planté, mise en place avec Commeon dans le cadre du festival.

 

Cet article est rédigé dans le cadre d'un partenariat média.