La nature, bientôt représentée dans les conseils d’administration d’entreprises françaises ?
L’entreprise britannique Faith in Nature a donné une voix à la nature au sein du conseil d’administration. Notre Affaire à Tous souhaite diffuser la pratique en France.
Donner une voix à la nature dans les conseils d’administration en nommant un administrateur qui la représente. L’association française Notre Affaire à Tous et Earth Law Center, basée à New-York, proposent aux entreprises françaises d’intégrer un projet pilote allant dans ce sens.
Les deux structures souhaitent s’inspirer d’une entreprise britannique que l’ONG Earth Law Center a accompagnée dans ses démarches : Faith in Nature. L’entreprise de produits de beauté basée à Edimbourg a été la première au monde à nommer, en septembre, un représentant de la nature dans son conseil. La maître de conférence en droit à l’université Essex Law School, Brontie Maria Ansell, sera la première à endosser ce rôle, en duo avec Alexandra Pimor du Earth Law Center.
Un vote sur les décisions stratégiques
« L’idée est que la nature dispose d’un vote sur les décisions stratégiques, sur la gouvernance de l’entreprise », explique Marine Yzquierdo, avocate et administratrice de Notre Affaire à Tous. Pour Alexandra Pimor, directrice de la gouvernance d’entreprise Europe au sein du Earth Law Center : « Les droits de la Nature ne se cantonnent pas aux systèmes légaux, et doivent devenir un élément intégral de la culture de tous systèmes de gouvernance. »
Comment la nature pourrait-elle être représentée ?
Quelles seraient les modalités exactes de cette représentation ? Une seule personne ? Pour Marine Yzquierdo, « On pourrait imaginer une variété de représentants pour assurer au mieux la représentation de la nature. Une entité pourrait être composée de plusieurs personnes et pourrait faire appel à des experts spécifiques ». Des précisions seront apportées plus tard sur ce point, ainsi que sur les types de décisions ayant vocation à recevoir un avis de « la Nature ».
Plusieurs entreprises françaises seraient intéressées par la démarche. En participant à ce projet pilote, elles pourraient bénéficier des services du Earth Law Center et d’un autre cabinet d’avocats d’affaires qui aidera sur les aspects de droit de la société. Affaire à suivre.
Théo Nepipvoda
