Les députés Charles Fournier et Gérard Leseul coprésideront le groupe d'études sur l'ESS et la RSE à l'Assemblée nationale

Le député écologiste d’Indre-et-Loire Charles Fournier et le député socialiste de Seine-Maritime Gérard Leseul ont été désignés coprésidents du groupe d’études « Économie sociale et solidaire et responsabilité sociétale des entreprises » à l’Assemblée nationale. Lors de la mandature précédente, ce groupe était coprésidé par le même Gérard Leseul et par Astrid Panosyan-Bouvet, devenue ministre chargée du Travail et de l’Emploi.

Un groupe d'études issu de la fusion de deux groupes 

Ce groupe d’études, créé en janvier 2023, est issu de la fusion de deux groupes d’études qui étaient distincts lors de la précédente mandature, l’un sur l’ESS, l’autre sur la RSE. À l'époque, Gérard Leseul, qui coprésidait déjà le groupe, avait regretté le rapprochement entre ces deux thématiques, qui, pour lui, relèvent de « deux mondes très différents ». 

« La fusion des groupes d’études ESS et RSE est le résultat d’un choix de la présidence de l’Assemblée nationale pour rationaliser les moyens mis à disposition des groupes d’études, explique le député à Carenews. Ce choix a manifestement été fait par des personnes qui ne sont ni spécialistes de l’ESS ni de la RSE. Toutefois, avec ma coprésidente Astrid Panosyan-Bouvet, nous avons tenté de porter ces deux thématiques avec de nombreuses rencontres et réunions. Et bien qu’il existe des porosités entre ces deux mondes, nous avons travaillé de manière plus approfondie sur le sujet de l’ESS. Principalement en raison de l’anniversaire de la loi de 2014 sur l'ESS et de possibles améliorations de la loi. Il est à noter une plus faible structuration officielle des référents RSE. »

De même, Charles Fournier indique qu’il « aurait préféré » que les deux sujets fassent l’objet de deux groupes d’études distincts, mais qu’il « n’en a pas été question », dans un souci de ne pas augmenter le nombre de groupes parlementaires.

En revanche, Gérard Leseul expliquait en 2023 à Carenews qu'il avait souhaité que soit instaurée une coprésidence du groupe. « Il me semble que l’ESS s’inscrit dans une tradition de recherche de ce côté transpartisan, de la transversalité politique pour en assurer une bonne analyse et une bonne promotion. Cela permet d’éviter des positionnements politiques qui pourraient être dommageables à la promotion de l’ESS », soulignait-il alors. 

Un programme en cours d'élaboration

Les groupes d’études, ouverts à tous les députés, visent à « approfondir et suivre des questions spécifiques, qu’elles soient de nature politique, économique, sociale ou internationale, indique l'Assemblée nationale. Ils développent des activités très diverses : auditions de membres du gouvernement, de responsables de l’administration, de personnalités du secteur concerné (dirigeants d’entreprises, représentants de fédérations professionnelles ou de syndicats, responsables d’associations…), visites de sites ou d’entreprises, participation à des manifestations extérieures à l’Assemblée (colloques, salons professionnels…). » 

Le programme du groupe ESS et RSE est en cours d'élaboration. Comme l'explique Gérard Leseul à Carenews, « j’ai déjà eu l’occasion d’échanger avec Charles Fournier qui copréside ce groupe avec moi. Nous souhaitons pouvoir reprendre les travaux assez rapidement avec notamment une audition de la ministre et des principaux acteurs de l’ESS. Toutefois, le programme de travail se construira avec l’ensemble des membres du groupe en tenant compte de leurs aspirations et préoccupations. Il est évident que nous aurons à terminer le travail sur les dix ans de la loi Hamon sur l’ESS, mais aussi à aborder l’ensemble des sujets qui touchent au monde de l’ESS. En ce qui concerne la RSE, les discussions prochaines sur la CSRD, vont nous donner l’occasion de rencontrer et d’auditionner les acteurs du secteur. »

En dehors des deux coprésidents, le groupe d'études est composé de vingt députés issus des principaux groupes parlementaires.

On peut y noter la présence de Marie-Agnès Poussier-Winsback, ancienne ministre déléguée à l'ESS, de Paul Midy, qui avait été rapporteur du budget ESS pour le projet de loi de finances 2025, ou de Boris Tavernier, qui avait été délégué général du réseau associatif Vrac avant de devenir député. 

Des parcours engagés

Charles Fournier a été élu député de la première circonscription d’Indre-et-Loire en 2022 et réélu en 2024 suite à la dissolution de l’Assemblée nationale. Il a été conseiller régional de la région Centre-Val de Loire entre 2010 et 2015, puis vice-président de la même région entre 2015 et 2022. Dans cette fonction, il s’est impliqué principalement sur l’ESS, la vie associative et la démocratie et participation populaire, le climat et la transition écologique. Il a également travaillé pour plusieurs collectivités territoriales, ainsi que dans l’ESS.

Gérard Leseul a été élu député de la 5e circonscription de Seine-Maritime lors d’une élection législative partielle en 2020, puis réélu en 2022 et en 2024. Il a commencé sa carrière comme enseignant, puis a eu des expériences en cabinet ministériel et comme assistant parlementaire, avant de diriger une PME dans le domaine de l'imprimerie. Il a ensuite travaillé pour le Crédit mutuel pendant près de trente ans, comme responsable des affaires publiques et de la RSE. À ce titre, il a été vice-président de Coop FR, qui fédère les coopératives en France, et d’ESS France. 

Camille Dorival