La Coalition Générosité [1] : la représentation des collecteurs de dons. Interview de Pierre Siquier, président de France générosités

Un syndicat au service des collecteurs de dons

• Pierre Siquier, vous êtes le président de France générosités. Pouvez-vous présenter cette organisation en quelques mots ?

France générosités est un syndicat qui regroupe 140 organisations qui font appel à la générosité du public. Ses membres ont des profils très variés, avec des très grandes organisations comme la Fondation de France ou la Croix-Rouge française, ou plus petites comme l’Envol ou Le Rire Médecin qui représentent l’ensemble des causes d’intérêt général. Notre mission est de défendre les intérêts de nos membres, de les représenter auprès des pouvoir publics, de les soutenir sur l’accompagnement des différentes formes de collecte, de sécuriser leur environnement juridique et fiscal et enfin de promouvoir la générosité ou plutôt les générosités auprès du grand public. 

• C’est original et assez rare d’être un syndicat dans les professions de la philanthropie. Pourquoi les choses ont-elles été faites comme cela ?

La raison est historique. Nous sommes une émanation du Comité de la Charte du don en confiance qui a constaté qu’il ne pouvait être une organisation de labélisation et en même temps un représentant actif du secteur. Une autre organisation a alors été créée en 1998 : l’Union nationale des organisations faisant appel aux générosités du public (l’UNOGEP), devenue ensuite France générosités, mais il fallait lui donner la possibilité de se porter partie civile si des malversations mettaient en danger le secteur. Nous étions dans la suite du scandale de l’ARC en 1996. La seule forme était le syndicat car il est impossible aux associations et fondations de se porter partie civile dans ces cas.

• Dans votre syndicat on retrouve donc des fondations et associations ?

Absolument, la représentation s’établit avec 65 % d’associations et 35 % de fondations et fonds de dotation. C’est notre originalité que le monde associatif et le monde fondatif se rejoignent chez nous. C’est parfois une problématique compliquée parce qu’elles sont aussi représentées chacune de leur côté par d’autres organisations professionnelles. Cela nécessite du dialogue et de la coordination.

• Je suppose que vous travaillez sur des sujets communs qui concernent les deux types d’organisations ?

Ce qui les unit est la notion même d’intérêt général et de gestion désintéressée qui est l’ADN de tous les membres de France générosités. Et, bien sûr, il y a la sécurisation de la collecte et en particulier l’évolution de la fiscalité des dons. Ce sont des sujets sur lesquels l’excellente équipe de France générosités, dirigée par Laurence Lepetit, doit rester très vigilante surtout en cette période de discussion sur le projet de lois de finances. L’équipe suit et analyse les évolutions des textes de l’Assemblée nationale, les rapports et prépare des dossiers sur toutes nos problématiques.

• Qu’entendez-vous par sécurisation de la collecte et en particulier de la fiscalité des dons ?

Ce que nous demandons, c’est la stabilité fiscale sur les avantages fiscaux liés aux dons, car ce n’est pas toujours le cas. Récemment, par exemple, sur une opération petit patrimoine, tout à coup qui bénéficie d’une réduction d’impôt de 75 % sans raison. Il en est de même pour la rénovation de Notre-Dame, dont les donateurs ont pu bénéficier d’une réduction d’impôt de 75 % du montant de leur don alors qu’elle n’est en principe pas concernée par la fiscalité de la loi Coluche. Notre position est extrêmement claire sur cette question, nous luttons contre les différentiations de fiscalité par secteur car toutes les causes se valent même si elles ne sont pas toutes populaires. Et, par ailleurs, la stabilité fiscale est importante pour le donateur qui doit pouvoir exercer sa générosité dans un univers stable et intelligible mais aussi pour les organisations qui mettent en place leur stratégie de collecte.

Une collecte de plus en plus diversifiée

• Dans cet univers de la collecte qui s’est beaucoup développé, voyez-vous apparaître de nouvelles formes de collecte originales ? 

Oui, il y a plusieurs formes de collectes. Historiquement, c’est le marketing direct par courrier qui règne en maître sur la collecte et reste le canal numéro 1. Mais d’autres canaux se développent, comme la collecte en face à face, c’est-à-dire la collecte de rue, la collecte de porte à porte, la collecte en site privé. Nous nous en occupons très activement puisque France générosités préside la Coordination Nationale du Face à Face dont le rôle est de coordonner la présence des organisations dans la rue. C’est un mode de collecte intéressant car au moment du développement de la digitalisation, le face à face avec un contact humain est une des formes les plus productives de collecte aujourd’hui, notamment vis-à-vis des plus jeunes. Il y a évidemment tout ce qui tourne autour du digital en pleine évolution, que ce soit le crowdfunding, les micros-dons, les loteries solidaires, les cagnottes en ligne et on parle bientôt de dons par les cryptomonnaies. Il y a aussi des gamers qui font des événements en ligne et qui permettent, à chaque session, une collecte impressionnante, puisqu’elle se situe entre cinq et dix millions d’euros. 

• Pour mener vos actions, vous devez connaître le champ de la collecte et son évolution. Est-ce que vous réalisez régulièrement des études ? 

Oui, nous menons des études pour décrypter les évolutions de la collecte et le profil des donateurs. Celui-ci a changé en dix ans. Nous sommes passés de 5,5 millions de foyers fiscaux concernés par les dons défiscalisés en 2013 à 4,8 millions en 2021. Cette baisse de foyers fiscaux donateurs a été compensée par des dons plus importants. C’est évidemment une préoccupation. Par ailleurs, sur la dernière édition de notre Baromètre de la générosité, on observe que les plus petits dons sont en net recul en 2022 par rapport à 2021. C’est en partie corrélé avec la baisse du pouvoir d’achat des Français dans un contexte de forte inflation. Cependant, depuis 2004, la baisse constante de la part des dons de moins 150 euros dans la collecte annuelle dénote un changement progressif de la générosité en France portée par des ménages qui résistent mieux aux crises successives. 

• C’est-à-dire que ce sont des personnes CSP+ ? 

Pas forcément. La répartition des dons aujourd’hui est assez large puisque 4,8 millions de foyers sont représentés. Suivant les canaux, le don moyen se situe entre 100 et 200 euros. Ce ne sont pas des montants extraordinaires. Il y a aussi un autre facteur qui est l’âge. L’âge médian des donateurs est selon notre baromètre de 62 ans. Il faut donc que l’on se préoccupe de rajeunir la base des donateurs historiques. Cela veut dire que l’on doit comprendre ce qui peut les toucher en fonction de leur profil. Un des défis est de susciter l’engagement par le don des personnes plus jeunes encore en activité, parce que nous devons compenser l’avancée dans l’âge de nos donateurs traditionnels plus séniors. 

Sensibiliser le public sur la bonne utilisation des dons, le bénéfice social de l’action et montrer les coûts évités

• La collecte passe par des méthodes de collecte, mais elle passe aussi par la sensibilisation des donateurs pour leur faire comprendre l’intérêt et le rôle ce que font les organisations non gouvernementales. Y a-t-il un travail à faire pour s’appuyer sur le sens des actions ? 

Pendant 4 ans, nous avons mené avec nos membres une campagne grand public intitulée « Vos dons agissent » pour montrer l’efficacité du don dans les secteurs les plus variés. Par exemple, 39 % de la recherche sur le cancer est financée par la générosité. Mais il est vrai que prouver l’efficacité de l’ensemble du secteur au niveau syndical est difficile aussi nous poussons nos membres à faire la démonstration de leur impact dans leur secteur d’activité et donner envie aux donateurs de les soutenir. Une chose est certaine, c’est que les grands événements qui frappent les populations comme la guerre, les catastrophes naturelles mobilisent toujours fortement. 

• D’autre part vous aviez fait, je crois, une étude sur les coûts évités ?

Oui, tout à fait, nous avons souhaité apporter des arguments face à une demande des parlementaires qui étaient souvent interrogés sur l’efficacité et le coût que le secteur de la générosité génère pour l’État. Nous avons examiné, selon la méthode d’analyse dite de « coûts évités », les impacts économiques et sociaux de sept programmes financés en tout ou partie grâce à la générosité. Ces études d’impact mettent en évidence de façon générale d’importants coûts évités pour l’État. Cependant, cette méthode de coûts évités ne peut être utilisée pour rendre compte de l’ensemble des impacts pluriels et essentiels générés par le secteur de la générosité. En effet, nous devons également porter le message que les acteurs de la générosité sont une composante essentielle de la société française qui, chaque jour, se mettent au service de la cohésion et de l’innovation sociale et environnementale, créent du lien, de l’activité et des richesses économiques, mais surtout humaines. 

Pour illustrer la capacité d’innovation de ces organisations, nous pouvons citer La Touline, le programme d’accompagnement de jeunes sortants de l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE), financé à 59 % par la générosité et créé par Apprentis d’Auteuil. Ces jeunes sortent de leur famille parentale et tout s’arrête. Ce programme leur propose un accompagnement adapté afin de sécuriser leur passage de l’adolescence à la vie adulte. Ce sont de multiples expériences originales comme celle-ci que les organisations mènent parce qu’elles peuvent innover grâce à la générosité du public, parce qu’elles sont au plus proche des besoins des publics vulnérables, ce que l’État n’a pas forcément dans ses priorités. Ensuite, l’État peut s’en inspirer. 

• Nous parlons de collecte d’argent, mais prenez-vous en compte le temps passé des personnes bénévoles qui donnent de leur temps, ce qui représente également une forme de philanthropie ? 

C’est effectivement le cas aujourd’hui. Dans les éléments comptables qui sont nécessaires à la publication des comptes des associations, il y a un tableau qui s’appelle le CROD (compte de résultat par origine et destination) qui fait apparaître l’usage de la générosité pour les missions de l’organisation, mais aussi met en avant la valorisation des bénévoles. Nous menons actuellement un travail au sein de notre réseau afin d’harmoniser les pratiques de comptabilisation des temps des bénévoles, permettant à terme de les valoriser de façon consolidée. On estime à 15 millions les nombre de bénévoles dans le secteur associatif en France.

Faire face au choc de l’inflatioN

• Les organisations qui apportent de l’aide alimentaire comme les Restos du Cœur ont trois types de besoins : de l’argent, des bénévoles et des produits alimentaires. Cela doit être actuellement problématique.

Comme nos autres membres qui sont concernés par la fourniture de repas, le Secours Populaire, les Banques Alimentaires, la Croix-Rouge française, le Secours Catholique…, ils sont confrontés aux mêmes problématiques. D’abord, celle de l’achat de marchandises, puisqu’une part non négligeable des aliments est payée, ce qui signifie que le coût induit par l’inflation a un impact direct sur le fonctionnement. Cela nécessite plus d’argent à collecter. D’autre part, ils font face à une baisse du nombre des bénévoles. Ceux-ci étant plutôt des personnes dans la deuxième tranche d’âge moyenne, ils sont moins disponibles pour des raisons de revenus, de transport…

• Et le public est plus nombreux.

Oui, le public qui vient aux distributions alimentaires a augmenté de l’ordre de 22 % par rapport à l’année dernière. Le nombre des personnes sous le seuil de pauvreté est considérable. La dernière étude des Restos du Cœur donnait un chiffre très effrayant indiquant que 60 % de leurs bénéficiaires disposaient de moins de la moitié du seuil de pauvreté, c’est-à-dire 551 euros par mois. Je pense que les autres organisations qui sont concernées par ces problématiques sont exactement dans la même tendance. Il y a eu une bascule inflationniste qui a fait que les gens qui arrivaient à survivre à un certain niveau de revenu, mais  avec les 5 % d’inflation, ils sont tombés dans le seuil de pauvreté marqué par l’incapacité notamment de se nourrir. 

Coordonner les acteurs représentatifs du secteur non lucratif

• Dans l’écosystème de la philanthropie où il y a des donateurs, des bénévoles, des associations, des fondations, existe-t-il des organisations avec lesquelles vous travaillez pour pouvoir faire front commun et pouvoir exprimer vos demandes ?

Nous travaillons beaucoup avec le Mouvement Associatif qui est chargé de représenter les associations sur le plan national, avec le Centre Français des Fonds et Fondations (CFF), qui lui représente les fondations, l’Admical qui vise à développer le mécénat d’entreprise. L’ensemble de la générosité repose sur ces parties prenantes qui sont les principaux acteurs représentatifs du secteur. Nous avons ensuite d’autres partenaires : deux sont les organismes de contrôle, le Don en Confiance et IDEAS avec lesquels nous avons beaucoup de liens parce que, pour nous, la confiance dans les organisations est une chose absolument fondamentale. Nous travaillons par exemple avec eux sur la déontologie du mécénat et les contrôles pour qu’il n’y ait pas de dérives sur l’affectation des dons. Il y a ensuite deux organismes qui ont pour mission de professionnaliser les pratiques professionnelles, l’IDAF pour les dirigeants des associations et fondations et l’AFF pour les fundraisers. À noter qu’au côté du CFF, on trouve Un Esprit de Famille, et d’Admical, Les Entreprises pour la Cité.

Cela fait un écosystème de dix organisations, appelée Coalition Générosité, avec lesquelles nous travaillons. Grâce à ce travail de rapprochement fondé sur ce qui nous unit et qui a nécessité beaucoup de volonté, nous avons fait un plaidoyer commun signé par tous les membres pour les dernières élections présidentielles. Nous avons ainsi pu montrer que nous étions sur la même longueur d’onde et que nous demandions les mêmes choses, en particulier la stabilité fiscale. 

Une conférence nationale de la générosité pour s’engager avec l’État dans une politique philanthropique ambitieuse

• Au moment où on va arriver aux vingt ans de la Loi Aillagon qui a été le tournant de la philanthropie, en permettant notamment de largement développer la collecte, n’avez-vous pas l’impression qu’il y a une forme d’ambiguïté gouvernementale ? C’est-à-dire que d’un côté il y a des dispositions qui se créent, le fonds de dotation, la fiscalité sur l’IFI et, de l’autre côté, il y a des contraintes administratives, des raideurs, des lourdeurs et des évolutions sans cesse repoussées. Les différents ministères ne communiquent pas entre eux et ils n’ont pas une vision perceptible de ce qu’est l’intérêt de la philanthropie dans le pays.

Tout d’abord, ce n’est pas que le gouvernement qui est ambigu face à la philanthropie, c’est l’ensemble du monde politique. Il y a toujours une pensée rémanente dans la tête des politiques qui pensent que la défiscalisation est une forme de niche fiscale, alors qu’il s’agit de flécher une partie des impôts, le donateur devant ajouter 30 ou 40 % pour faire un don. Ils ont du mal à considérer cela comme des investissements d’avenir pour répondre à des besoins de la population peu ou mal couverts par les politiques publiques ou le marché lucratif. 

Ensuite, face à nous, ce n’est pas l’administration, ce sont les administrations puisque nous avons pour interlocuteurs le ministère de l’Intérieur, le Conseil d’État, les préfets, Bercy avec deux services, le Secrétariat d’État à la Jeunesse et aux Sports, etc., donc huit ou dix administrations. Quand nous proposons d’introduire par exemple le don de RTT, vient s’ajouter le ministère du Travail… Nous nous trouvons dans une situation qui est historique, mais le monde change tellement que les problématiques que nous rencontrons aujourd’hui sont toutes interministérielles. La résolution des problèmes et les points d’achoppement que l’on met sur la table sont ceux que les différentes administrations, et donc le gouvernement qui pilote les administrations, n’arrivent pas à résoudre. 

Dans l’écosystème générosités, nous sommes tous d’accord sur le fait qu’il faut absolument entrer dans une discussion globale, structurée et préparée avec l’État pour que soit assumé le rôle de chacun et que les problèmes bloquants soient mis sur la table pour être résolus en concertation. Nous sommes à la marge des politiques publiques et pas considérés dans une stratégie de politique publique, dans les domaines qui nous touchent en tous les cas. C’est pour cette raison que nous militons pour une Conférence Nationale de la Générosité qui regrouperait l’ensemble des parties prenantes de l’écosystème de la générosité et toutes les parties prenantes concernées de l’État sous l’égide du Président de la République ou de la Première ministre. Elle pourrait déboucher sur une politique philanthropique ambitieuse pour notre pays.

Si nous ne faisons pas cela, nous ne parviendrons pas à résoudre les problèmes rapidement. Or, il y a une baisse de la générosité qui arrive, une baisse du nombre des donateurs notamment des petits donateurs et une augmentation très sensible des besoins. Il faut aussi une simplification des statuts des fondations pour que les personnes généreuses puissent utiliser facilement cet outil philanthropique. Si nous ne sommes pas dans l’efficacité de la collecte et dans le développement des actions du secteur non lucratif pour l’ensemble de nos populations, nous assisterons à une forte dégradation des capacités de réponses de nos organisations. 

• Pour parler d’ambiguïté, il y a un autre point, c’est que l’État est lui-même collecteur maintenant dans tous les secteurs. C’est-à-dire qu’il appelle en même temps à plus de dons, mais les collecteurs de l’État sont face aux mêmes problèmes que vous venez d’évoquer.

Absolument, et c’est un paradoxe assez remarquable.

Demain : former les jeunes à la philanthropie

• Vous allez bientôt quitter la présidence de France générosités, quels sont les objectifs fixés pour la suite et les quelques points qui vous paraissent très importants ?

Il y a un point fondamental pour moi, c’est le côté pédagogique de la philanthropie ou de la générosité. On s’aperçoit que, dans notre société française, l’éducation ou la sensibilisation à la philanthropie et à la générosité sont faibles. Nous avons récemment accru notre partenariat avec l’École de la philanthropie pour les jeunes et nous pousserons ce programme avec l’Éducation nationale pour qu’il puisse se déployer sur tout le territoire national. Il nous faut aussi sensibiliser les actifs à donner plus.

Pour embarquer les actifs, nous proposons des actions concrètes, comme de généraliser le don de RTT ou le don de congés payés. C’est une chose qui ne se pratique pas vraiment aujourd’hui pour des raisons juridiques et de structuration administrative compliquée. Nous poussons aussi beaucoup sur les legs et les donations ainsi que les assurances-vie au profit des OSBL, une générosité qui représente aujourd’hui un bon quart de la collecte des organisations auprès du grand public. Nous avons monté beaucoup de partenariats avec les assureurs et avec le notariat pour faire encore plus que ce que nous faisons aujourd’hui. 

Notre stratégie grand public est aussi de sensibiliser, d’informer et d’encourager la générosité à toutes les étapes de vie. Cette stratégie de France générosités appelle l’attention des pouvoirs publics pour qu’ils nous aident à optimiser ce parcours de la générosité.

France générosités est naturellement complétement mobilisé sur toutes ces questions au côté de tous nos collègues de la Coalition Générosité.

Propos recueillis par Francis Charhon

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